portant autorisation d'habilitation à l'aide sociale de la maison de retraite du centre hospitalier Saint Jacques de Thann.
- Assemblée : Non défini
- Date : 10/09/2004
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
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3 résultats pour la valeur "Autres (non classés)" du filtre Domaine, pour la valeur "10/09/2004" du filtre Date de séance
portant autorisation d'habilitation à l'aide sociale de la maison de retraite de Saint-Hippolyte.
- Assemblée : Non défini
- Date : 10/09/2004
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant autorisation d'habilitation à l'aide sociale de la maison de retraite de Bitschwiller les Thann.
- Assemblée : Non défini
- Date : 10/09/2004
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin